1D mk2n d'occas

[FkY]

Bonjour,

On me propose une occas d'un 1D mk2 n mais le soucis c'est que la personne en question n'a plus la les papiers d'achats de l'appareil. Est-ce que ça craint vraiment? genre si je veux aller a l'étranger ou d'autres choses du style?

Et sinon a quel prix ça se vend d'occas ce genre de bestioles (sachant qu'il date de 2006 je crois)?

FkY_

[ChrisD]

Bonjour,

On me propose une occas d'un 1D mk2 n mais le soucis c'est que la personne en question n'a plus la les papiers d'achats de l'appareil. Est-ce que ça craint vraiment? genre si je veux aller a l'étranger ou d'autres choses du style?

Et sinon a quel prix ça se vend d'occas ce genre de bestioles (sachant qu'il date de 2006 je crois)?

FkY_

Pour aller à l'étranger, je ne vois pas de pbm particulier. Pour l'absence de papiers d'achat, tu dépend, à mon sens, de la confiance que tu pourrais avoir pour le vendeur. C'est une connaissance ? Sur un site d'enchère ? Quel est le prix proposé ? Tous ces éléments doivent guider ta "reflex-ion"

Bonne chance

Cordialement

[Ju bil]

Pour la france (je pense que c'est valable pour tout Schengen) il vaut mieux avoir une facture établissant que le matériel à été acheté en europe.
Sinon au retour en France les douanes peuvent réclamer le payement de la TVA et les frais de dédouanement sur le matériel.

Certains diront que je psychote, que ça n'arrive jamais et patati et patata, moi je sais que dès fois ça arrive. C'est certes pas fréquent, mais le jour ou ça te tombe dessous tu regrette de ne pas avoir pris tes factures.

Ju bil

[Kahouane]

Il suffit que le vendeur te fasse un document de vente.
Je ne vois pas de problème concernant ensuite le paiement de la TVA sur un produit d'occasion acheté à un particulier.... puisqu'il n'y en a pas.

Ensuite comme dit plus haut, concernant l'origine du produit tout dépend de ta confiance envers le vendeur (et, le cas échéant, de ta morale ).

[maximor]

Et en prix, il te demande combien ??

Parce que c'est quand même une sacrée bète...!!!

Maximor

[Ju bil]

Il suffit que le vendeur te fasse un document de vente.
Je ne vois pas de problème concernant ensuite le paiement de la TVA sur un produit d'occasion acheté à un particulier.... puisqu'il n'y en a pas.

Si si il y en a. Ce serait trop facile de dédouaner sans taxe : j'ouvre la boite, fais 3 photo avec le boitier je remballe et c'est de l'occasion pour import sans TVA...
Pas si con le fisc

J'en ai d'ailleurs payé le moi dernier pour l'import des US d'un boitier d'occase.


Dans le cas présent, perso je trouve que c'est toujours emmerdant de ne pas avoir les documents d'origine,, après ça dépend aussi de la confiance que tu as envers le vendeur.

Ju bil

[FkY]

Et en prix, il te demande combien ??

Parce que c'est quand même une sacrée bète...!!!

1400 et des brouettes...

En fait pour tout vous dire j'ai demandé a un collegue policier (pas taper ) de regarder si le numero de série n'était pas dans les fichiers (mieux vaut etre prévoyant hein!) et heureusement non... j'ai aussi regardé sur des sites qui mettent des numero de séries d'appareil volés (photim) etc... et rien non plus...
C'est surtout que ça fait un investissment quand même et je veut pas me retrouver a payer encore plus apres a cause de trucs auquel j'aurais pas pensé...

Par contre j'arrive pas a trouver d'annonces sur internet de mk2n en occas (juste pour comparer)

En fait j'hesite pas mal avec le mk2 tout court... je sais qu'on peu l'avoir dans les 950€ celui la... est-ce que vous pensez que c'est nécessaire de mettre 500€ de plus juste pour un "n"...? (blague hein mais 500 c'est beaucoup)

FkY_

[Kahouane]

Il suffit que le vendeur te fasse un document de vente.
Je ne vois pas de problème concernant ensuite le paiement de la TVA sur un produit d'occasion acheté à un particulier.... puisqu'il n'y en a pas.

Si si il y en a. Ce serait trop facile de dédouaner sans taxe : j'ouvre la boite, fais 3 photo avec le boitier je remballe et c'est de l'occasion pour import sans TVA...
Pas si con le fisc

Je parlais bien d'un appareil d'occasion vendu par un particulier à un particulier avec un justificatif de vente
Une transaction classique, quoi.
Après le cas particulier du type aux USA (par exemple) qui te vends un appareil d'occasion etc... j'en sais rien.

[Ju bil]

Il suffit que le vendeur te fasse un document de vente.
Je ne vois pas de problème concernant ensuite le paiement de la TVA sur un produit d'occasion acheté à un particulier.... puisqu'il n'y en a pas.

Si si il y en a. Ce serait trop facile de dédouaner sans taxe : j'ouvre la boite, fais 3 photo avec le boitier je remballe et c'est de l'occasion pour import sans TVA...
Pas si con le fisc

Je parlais bien d'un appareil d'occasion vendu par un particulier à un particulier avec un justificatif de vente
Une transaction classique, quoi.
Après le cas particulier du type aux USA (par exemple) qui te vends un appareil d'occasion etc... j'en sais rien.

Si le justificatif indiquant que la TVA à été versé en europe est absent(la facture initiale ou d'occasion édité par un professionnel) on peut potentiellement te la réclamer lors d'un passage à la frontière. Et si le seul document que tu peux présenter fait état d'une vente par un particulier, ne faisant pas mention du règlement de la TVA, quand tu rentre de l'étranger on peut te faire des ennuis.
Alors avec un vieux tromblon tu ne risque certes pas grandchose, mais avec un boitier hightech dernier cri c'est moins évident.

Ju bil

[Kahouane]

Si le justificatif indiquant que la TVA à été versé en europe est absent(la facture initiale ou d'occasion édité par un professionnel) on peut potentiellement te la réclamer lors d'un passage à la frontière. Et si le seul document que tu peux présenter fait état d'une vente par un particulier, ne faisant pas mention du règlement de la TVA, quand tu rentre de l'étranger on peut te faire des ennuis.
Alors avec un vieux tromblon tu ne risque certes pas grandchose, mais avec un boitier hightech dernier cri c'est moins évident.

Ju bil

Et bien tu m'apprends quelque chose.
Mais quand tu achète une voiture à un particulier c'est pareil alors ?

[Ju bil]

Pour les véhicules un certain nombre de papier les accompagnent et attestent de leur origine
Mais cela n'empêche pas l'intégralité des trafics heing...

Ju bil

[ibraz]

ça me fait flipper cette histoire...
Je rentre au maroc avec mes huit boitiers et une dizaine d'objos, ça va de l'instamatic au pentax superA en passant par des télémétriques russes, je ne risque pas d'être embêté, si?
parce que expliquer à un douanier marocain que la photo est un loisir, que les appareils fonctionnent encore et qu'ils ne sont pas destinés à être vendus avec deux boitiers et 4 objos c'était déjà compliqué...

Au cas où il y a un problème avec la douane, ils se basent sur quels prix? je sais que pour les voitures, c'est 50% du prix neuf, ils ne font pas pareil avec les boitiers au moins? payer 300 euros de douane pour un boitier à 60 qui en valait 600 ça me ferait mal...

[Ju bil]

Au Maroc, j'en sais strictement rien...

Mais en France, on est sensé disposer des factures.

Ju_bil

[vdragon76]

En fait, si un douanier constate que l'appareil est usagé, il n'y aura strictement aucun probleme.

Les "cartes de dedouanement" existant autrefois ont ete supprimées, il n'y a donc aucun document probant.
Une facture ne resout rien à ce propos: il conviendrait d'avoir des documents de douane, et aucun acheteur n'en dispose. La facture n'a ni cette vocation, ni cette capacité.

De plus, il existe une loi d'application générale - à ma connaissance en europe - " possession vaut droit". En clair, il faudrait que quelqu'un vienne infirmer avec des preuves recevables que ce n'est pas votre appareil, et que vous n'avez pas payé les taxes afférentes à l'achat.

Et de fait, je confirme qu'il n'y a pas de tva sur du materiel d'occasion. Des droits de douane à l'export c'est autre chose.

Donc, dans l'espace économique europeen, il n'y aura aucun souci.
Ni, d'apres mon experience et celle de mes confreres, ailleurs. Le risque serait plutot du coté africain ou dans une quelconque republique bananière ou un douanier serait tenté de confisquer à son benefice votre materiel. Et si ce pretexte là ne fonctionne pas, il en trouvera un autre (vous avez fait une photo dans l'aeroport, ou toute autre faribole).

Pas de stress donc.

V.

[Ju bil]

...
Et de fait, je confirme qu'il n'y a pas de tva sur du matériel d'occasion. Des droits de douane à l'export c'est autre chose...

Ça c'est une erreur, en France pour le moins, donc j'imagine dans la communauté aussi, sans quoi cela perdrai son sens. C'est d'ailleurs assez logique, sans quoi on trouverai des commerces d'appareils photo ayant déclenché 1fois, d'ordinateur portable ayant fonctionné 1minute... et tout ça exonéré de TVA en import "d'occasion" à 20%de moins qu'ailleur

Pas mal d'infos ici :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=533#1

Ju bil

[vdragon76]

Il serait surprenant que pour la France ce soit different.

Quelqu'un qui vend un objet acheté avec tva, neuf, a payé cette tva, qui sera versée à l'etat.
C'est une taxe qui n'a aucune incidence sur la valeur de l'objet, hors son evaluation qui se fait en fonction de la valeur vénale de celui-ci.
Dans le cas de certains, qui peuvent declarer l'objet comme un frais professionnel (il n'y a pas que les photographes) cette tva a été récupérée par leurs soins. Elle n'existe donc plus. L'objet a donc retrouvé sa valeur nominale.

Pour qu'on vende un objet avec une tva, il va de soi qu'on doit ristourner cette tva à l'etat : c'est le principe meme. Pour ce faire, il faut disposer d'un numero de TVA, ce qui est loin d'etre le cas de tout le monde, et presque jamais de particuliers qui revendent du materiel d'occasion. Dans ce cas là, la TVA serait indument perçue. C'est même une arnaque dela part du vendeur: il fait un benefice illicite, puisqu'il ne versera pas la somme à l'etat.
Les ventes de particulier à particulier (ou de magasins d'occasion, c'est pareil) devraient dans le premier cas etre "une vente exceptionelle non soumise à la TVA" et dans le cas d'un magasin, d'une facturation sans montant de tva.
Pareil dans le cas d'une prestation d'une personne qui n'a pas de numero de tva (mannequin, modele, assistant...): il te fera (devrait faire) soit une facturation de type "co-contractant" ou la tva n'est pas comptabilisée, soit une facture "de prestation occasionelle non assujettie à laTVA".

Je peux te confirmer (controle des impots recents etant la source de la confirmation) qu'en aucun cas une TVA n'est d'application dans le cadre d'un achat de materiel d'occasion.

Concernant un achat à l'etranger, on peut par principe deduire la TVA à l'achat, mais on est contraint, en tant qu'acheteur, de la verser dans son pays de residence.
Or, il est PRATIQUEMENT IMPOSSIBLE de recuprerer cette tva, particulièrement avec la France, qui ne s'emmerde pas à donner suite pour des montants inferieurs à 10.000 euros ( toujours ça de pris comme benefice, se dit l'etat) Et l'acheteur n'a plus q'a se mordre les doigts, car non seulement il aura paye la tva française, mais il ne pourra deduire cette taxe dans son pays de residence.
V.

[Ju bil]

Je comprend mal ce que tu dis, tu mélanges les régimes de récupération de TVA et de revente de matériel pour les professionnel qui n'ont pas grand chose a voir avec la taxation à l'importation de matériel par un particulier sur le sol Européen.

Moi ce que je peux te confirmer c'est que, de manière parfaitement logique, j'ai déjà réglé de la TVA pour l'entrée sur le sol Français d'un appareil d'occasion acheté à l'étranger (le MZ-S pour ne pas le nommer).

Le montant est perçu par les douanes -pas par le vendeur puisque par définition il est à l'étranger- et le montant est calculé sur la base de la somme facturée.

Qu'un pro la récupère sur l'achat de matériel, c'est parfaitement logique, de même qu'il doit je suppose la payer à la revente non?

Ju bil

[ISO_p]

Je crois que cela marche ainsi :
Pour récupérer la TVA il faut que le matériel soit inscrit à l'actif de la société -SARL / EURL / etc-. si le matériel est revendu à un professionnel, il y a écriture de TVA des deux côtés ; si c'est à un particulier, le vendeur inscrira la TVA à rendre à l'état, par contre l'acheteur lui ne la récupèrera pas -l'ammortissement est une autre affaire-. Si le matériel est amorti sa valeur est nulle mais il reste inscrit dans l'actif tant qu'il n'est pas mis au rebus ; si il y a vente, une TVA sera appliquée sur le prix convenu -valeur résiduelle du bien ammorti- et on procédera comme précédemment.

Les transactions sans TVA relèvent de la législation très complexe du commerce extérieur, CEE comprise.

Entre particuliers on ne tient pas compte de la TVA, elle fait partie intégrante du prix.

Je complète en précisant qu'en france le commerçant vend toujours ses articles TTC, il passera donc trois écritures : prix HT - TVA / prix TTC. Ceci que l'acheteur récupère ou pas la TVA ; les professionnels ouvrent un compte chez leurs fournisseurs, cela simplifie les transactions.